Se rendre au contenu

Mentions légales


Éditeur du site


Le présent site est édité par :

[Nom de l'entreprise ou Nom et Prénom]

Forme juridique : [Indépendant personne physique / SRL / autre]

Siège social : [Adresse complète]

Numéro d'entreprise (BCE) : [XXXXXXXXXX]

Numéro de TVA : BE[XXXXXXXXXX]

Téléphone : [Numéro de téléphone]

E-mail : [Adresse e-mail]

Responsable de la publication : [Nom du responsable] 

Responsable de la publication


 [Nom et prénom du responsable]

 [Fonction]

Hébergement


Le présent site est hébergé par :

Odoo SA

Chaussée de Namur 40

1367 Grand-Rosière

Belgique

Propriété intellectuelle


L'ensemble des éléments composant ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, documents et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité


L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa seule responsabilité.

Liens hypertextes


Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L'éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de ces sites tiers.

Droit applicable


Le présent site est soumis au droit belge.

Tout litige relatif à son utilisation est soumis à la compétence des tribunaux de l'arrondissement judiciaire du siège social de l'entreprise, sauf disposition légale impérative contraire.

Contact


Pour toute question relative au présent site :

[Nom de l'entreprise]

Adresse : [Adresse complète]

Téléphone : [Numéro de téléphone]

E-mail : [Adresse e-mail]